La circulaire n°96-248 du 25 octobre 96 présente la mission de surveillance des élèves et les responsabilités qu’elle engage.
Archives journalières: 15 décembre 2011
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Le BO n°30 du 25 août 2011 présente les modalités d’organisation des sorties et voyages scolaires, ainsi que les responsabilités engagées.
LE BO n° 29 du 22 juillet 2010 présente les missions du professeur conseiller pédagogique du second degré, qui contribue à la formation initiale des professeurs, qu’il s’agisse des étudiants préparant le concours de recrutement ou des professeurs stagiaires.
Le Code de l’éducation précise les modalités de constitution et de fonctionnement du conseil de discipline, ainsi que ses attributions.
Le Code de l’éducation définit les règles de constitution et de fonctionnement du conseil pédagogique, ainsi que ses attributions.
Le Code de l’éducation définit la composition; le fonctionnement et les compétence du conseil d’administration, instance décisive d’un EPLE.