Le BO n°31 du 26 août 2021 présente la diversité de fonctions des EPLE afin de les identifier et les clarifier, dans un souci de priorisation et de régulation, ainsi que les dispositions normatives majeures à impact direct sur leur pilotage, leurs ses missions et leurs relations, tant avec les […]
Les instances du lycée
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Le BO n°31 du 30 août 2018 publie la circulaire présentant l’ensemble des dispositions relatives à la composition et au fonctionnement des instances de la vie lycéenne : conseils des délégués pour la vie lycéenne (CVL), conseils académiques de la vie lycéenne (CAVL) et conseil national de la vie lycéenne […]
Le BO n°43 du 20 novembre 2014 publie le décret qui prévoit un représentant – et non plus « le » représentant – de la collectivité territoriale de rattachement au sein de la commission d’hygiène et de sécurité des établissements publics locaux d’enseignement.
Le BO n°43 du 20 novembre 2014 publie le décret qui précise notamment les conditions de désignation des représentants des collectivités territoriales au conseil d’administration de l’établissement.
Le BO n°39 du 23 octobre 2014 présente le décret qui crée le label « campus des métiers et des qualifications » visant à valoriser l’enseignement professionnel en offrant, dans le cadre d’un partenariat renforcé entre l’État et la région, une large gamme de formations professionnelles, technologiques et générales, dans […]
Le BO spécial n° 1 du 4 février 2010 présente les stages de remise à niveau et stages passerelles qui pourront être offerts aux lycéens à partir de la rentrée 2010, suite à la réforme des lycées.
Le BO spécial n° 1 du 4 février 2010 définit les objectifs généraux et les modalités du tutorat introduit par la réforme du lycée dans les classes des lycées d’enseignement général et technologique.
Le Code de l’éducation précise les modalités de constitution et de fonctionnement du conseil de discipline, ainsi que ses attributions.