Réglementation professionnelle
8 articles
Document synthétique général d’aide à la compréhension du fonctionnement et du déroulement des rendez-vous de Carrière des personnels enseignants, d’éducation et psychologues.
Vadémécum national sur la laïcité à l’école. Rapport du conseil des sages sur l’évitement des cours d’EPS et le recours aux certificats médicaux non justifiés.
Tous les textes relatifs au transport des élèves dans le cadre professionnel pour les activités scolaires ou périscolaires de 1986 à 2019.
A destination des chefs d’établissementLa page 6 résume le cadre législatif des déplacements dans le cadre de l’AS/UNSS.
