A destination des chefs d’établissement
La page 6 résume le cadre législatif des déplacements dans le cadre de l’AS/UNSS.
A prendre en considération pour l’organisation des activités UNSS. Ce texte pose aussi le cadre particulier des transports dans le cadre de l’UNSS.
| Guide UNSS chefs établissements |
Voius trouverez ici tous les textes relatifs au transport des élèves dans le cadre professionnel pour les activités scolaires ou périscolaires de […]
Vadémécum national sur la laïcité à l’école. Rapport du conseil des sages sur l’évitement des cours d’EPS et le recours aux certificats […]
– Cadre de la mission. – Modalités. – Indemnités.
Circulaire no 96-248 du 25 octobre 1996 (Modifiée par la circulaire no 2004-054 du 23 mars 2004)
