Voius trouverez ici tous les textes relatifs au transport des élèves dans le cadre professionnel pour les activités scolaires ou périscolaires de 1986 à 2019.
- Note de service du 05/03/1986 sur l’utilisation des véhicules personnels :
Note de service 86-101 du 05/03/1986 - Circulaire du 03/08/2011 sur les sorties et voyages scolaires au collège et au lycée :
BO N°30 du 25/08/2011 - Courrier réponse de l’Inspection Générale au IA-IPR d’EPS concernant les questions relatives à la note de service du 03/08/2011 sur le transport des élèves :
Courrier de l’IG aux IPR d’EPS – transport des élèves - Lettre de sercice de la Rectrice de l’académie d’Amiens du 17/12/2018 précisant les modalités d’utilisation des véhicules personnels dans le cadre professionnel :
NDS Rectrice Academie Amiens 17/12/2018 - Lettre de sercice de la Rectrice de l’académie d’Amiens du 28/03/2019 précisant les modalités d’utilisation des véhicules personnels dans le cadre professionnel en complément de la NDS de 2018 :
NDS Rectrice Academie Amiens 28/03/2019
