Document synthétique général d’aide à la compréhension du fonctionnement et du déroulement des rendez-vous de Carrière des personnels enseignants, d’éducation et psychologues.
Réglementation professionnelle
7 articles
Vadémécum national sur la laïcité à l’école. Rapport du conseil des sages sur l’évitement des cours d’EPS et le recours aux certificats médicaux non justifiés.
Voius trouverez ici tous les textes relatifs au transport des élèves dans le cadre professionnel pour les activités scolaires ou périscolaires de 1986 à 2019.
A destination des chefs d’établissement La page 6 résume le cadre législatif des déplacements dans le cadre de l’AS/UNSS.
Circulaire du 23/05/1997 sur la mission du professeur : Circulaire – Mission du professeur Décret du 04/08/1980 relatif au statut particulier des professeurs d’EPS : Décret – Statuts particulier des professeurs d’EPS Note de service du 28/05/2014 relative à la participation des enseignants d’EPS aux activités sportives volontaires des élèves […]