L’Arrêté du 28 décembre 2009 fixe les sections et les modalités d’organisation des concours du certificat d’aptitude au professorat du second degré (CAPES).
L’arrêté du 28 décembre 2009 fixe les sections et les modalités d’organisation des concours de l’agrégation.
La Note de service no 98-075 du 2 avril 1998 précise l’utilisation du livret scolaire dans le cadre des baccalauréats général et technologique.
Le chapitre III du décret n°72-580 du 4 juillet 1972 relatif au statut particulier des professeurs agrégés précise les modalités de notation et d’avancement des professeurs agrégés.
L’arrêté du 22 juin 2010 présente l’organisation générale des concours de recrutement des inspecteurs.
Le chapitre III du décret n°72-581 du 4 juillet 1972 relatif au statut particulier des professeurs certifiés présente les modalités de notation et d’avancement des professeurs certifiés.
Les conditions requises pour l’intégration des adjoints et chargés d’enseignement dans le corps de certifiés sont présentées dans le BO n°47 du 17 décembre 2009.
Le BO n°43 du 20 novembre 2003 présente I-Prof, service internet personnalisé relatif à la carrière de chaque enseignant, qu’il doit veiller à actualiser régulièrement dans la mesure où ce sont les informations qui s’y trouvent qui sont prises en compte pour certains avancements ou promotions.
Le BO n°32 du 9 septembre 2010 prescrit l’utilisation d’un cahier de texte numérique dans tous les établissements scolaires à partir de la rentrée 2011.